La maternité de Valréas devrait rouvrir ses portes

LE FEUILLETON débute en juillet, lorsque l’agence régionale de l’hospitalisation (ARH) de PACA décide de ne pas reconduire l’autorisation de la maternité de Valréas, une petite ville de 10 000 habitants située à quelques kilomètres du Mont Ventoux. La fermeture est programmée pour le 31 août 2009.

L’hôpital, la mairie de Valréas et un collectif de défense local attaquent la décision en référé et au fond. Le 26 août, le tribunal administratif de Nîmes leur donne raison, et suspend la décision de l’ARH dans l’attente du jugement au fond. Quelques jours plus tard, le Comité national de l’organisation sanitaire et sociale (CNOSS) examine le dossier, et rend un avis défavorable. Roselyne Bachelot tranche : la maternité fermera. À la date prévue. Colère locale, nouveau recours. Et nouvelle décision judiciaire en faveur des usagers : le 9 octobre, le juge des référés a suspendu l’exécution de la décision de la ministre de la Santé.

Dans ce bras de fer qui oppose les autorités sanitaires aux habitants, qui va gagner la partie ? L’avocat des seconds, Me Jean-Marc Maillot, est un habitué des restructurations hospitalières. Si certains refus de fermeture sont difficilement défendables, rien, dans ce cas précis, n’explique la décision de l’ARH, s’étonne-t-il. «  La maternité de Valréas réalise entre 320 et 340  accouchements par an, plus que le seuil minimal de 300. Il n’y a jamais eu d’accident. Le SROS  3 [schéma régional de l’organisation sanitaire de troisième génération, NDLR] prévoyait le maintien de cette maternité  », argumente-t-il.

L’ARH, qui reproche à l’hôpital de tourner avec des anesthésistes contractuels, a tout de même invoqué un problème de sécurité. Faux problème, rétorque Me Maillot : «  La vacance de poste n’a jamais été publiée. L’hôpital n’a pas d’autre choix  ». Dans ce débat où proximité et sécurité sont régulièrement renvoyées dos à dos, l’avocat a choisi son credo. «  C’est la suppression de la maternité de Valréas qui est dangereuse, car elle place certaines femmes à 1h15 de la maternité la plus proche, fait-il valoir . En septembre, une femme a dû accoucher dans un camion de pompiers.  »

Pour que la maternité rouvre ses portes, fermées depuis le 1er septembre, il lui faudra d’abord se reconstituer une équipe. L’un des deux gynécologues-obstétriciens a quitté l’hôpital cet été. Il n’a pas été remplacé. L’ARH va-t-elle jouer le jeu, et pourvoir le poste ? «  Si nous sommes dans un état de droit, l’ARH n’a pas le choix  », déclare Me Jean-Marc Maillot.

L’ARH de PACA, contactée par « le Quotidien », n’a pas réagi.