Le doute gagne le SML, la CSMF persiste et (re)signe

SIGNÉ AU FORCEPS il y a quatre mois, le 25 octobre, l’avenant 8 continue de semer la zizanie parmi les syndicats de médecins libéraux. Signataires de cet accord conventionnel (qui vise à sanctionner les abus, à créer un nouveau contrat d’accès aux soins de régulation tarifaire et à revaloriser certains tarifs opposables), la CSMF, le SML et MG France abordent la suite du feuilleton en ordre dispersé, chacun jouant à nouveau sa propre partition.

Mur de sanctions.

Réunis le week-end dernier en assemblée générale, les cadres du SML ont invalidé (à deux tiers des voix !) la signature de l’avenant 8. Légalement, ce vote négatif n’a aucun impact sur le contenu du texte, publié au « Journal officiel » du 7 décembre. Mais symboliquement, il inflige un sérieux camouflet au Dr Christian Jeambrun, qui était aux manettes du syndicat au moment de cette négociation ardue. Cette radicalisation du SML jette aussi le trouble sur le « portage » de cet accord sur le terrain, qui sera plus compliqué.

Le Dr Roger Rua, nouveau président du SML, veut désormais « entrer en résistance » contre cet avenant (du moins certains volets) en forme de « piège ». « L’application que prépare la CNAM du texte n’a plus rien à voir avec l’esprit du document que nous avons signé », argumente le médecin du sport. Le responsable redoute que les caisses utilisent le taux « repère » de 150 % du tarif opposable (qui figure en préambule à l’avenant) comme un « mur de sanctions » contre les médecins à honoraires libres. Inacceptable pour une structure qui ambitionne de défendre le secteur II.

Allant au bout de sa logique, le SML s’apprête à monter une « cellule de défense juridique et pratique » pour les médecins qui reçoivent des lettres d’avertissement des caisses. « Nous comptons aussi faciliter la tâche des jeunes médecins et des libéraux qui ne supportent plus d’être stigmatisés à cause des dépassements d’une poignée d’individus en créant un service d’informations pour les aider à...aller exercer à l’étranger », annonce le Dr Rua.

Pas des girouettes.

Le président de la CSMF Michel Chassang pour sa part n’a aucunement l’intention de (re)soumettre à ses instances la validation de la signature de l’avenant 8. Si le leader confédéral reconnaît que « le chapitre sur la maîtrise des dépassements d’honoraires n’est pas le plus digeste pour les médecins », il estime que « résumer l’avenant 8 à ce seul problème est bien trop réducteur ». Et d’argumenter : « En signant ce texte, nous avons évité que le gouvernement ne légifère comme bon lui semble sur les dépassements et nous avons obtenu des revalorisations importantes pour les médecins de secteur I » (pédiatres, majorations forfaitaires sur les actes cliniques pour les patients âgés, nouvelles consultations lourdes...). La CSMF estime qu’il serait « totalement irresponsable de revenir en arrière ». « Nous ne sommes pas des girouettes », résume-t-il.

MG France porte un regard un peu détaché sur cette nouvelle effervescence syndicale autour de l’avenant 8, signé « uniquement pour le volet instaurant des revalorisations et le forfait médecin traitant », souligne son président, le Dr Claude Leicher. Qui préfère jouer cartes sur table : « À force d’avoir voulu édulcorer le texte, les syndicats de secteur II n’ont pas vu poindre la stratégie de l’assurance-maladie qui consistait à définir le taux de 150 % comme un repère adaptable et non comme un plafond. Ils sont responsables de la situation ».