blaurain
Bonjour Maître,
Je viens d'arrêter mon cumul emploi retraite depuis peu et je serai peut-être amené à donner des cours dans une école privée de formation de professionnels paramédicaux. Est-ce que je dois continuer à payer la cotisation ordinale à taux plein, l'assurance en responsabilité professionnelle, voire la cotisation CARMF ?
Merci de votre attention.
Je viens d'arrêter mon cumul emploi retraite depuis peu et je serai peut-être amené à donner des cours dans une école privée de formation de professionnels paramédicaux. Est-ce que je dois continuer à payer la cotisation ordinale à taux plein, l'assurance en responsabilité professionnelle, voire la cotisation CARMF ?
Merci de votre attention.
Maître Maud Geneste
Cher Docteur,
Si vous n'exercez plus la médecine, vous n'avez pas à continuer de cotiser à l'ordre, sauf à vouloir continuer de prescrire pour vous-même et vos proches. Dans ce cas, vous paierez une cotisation réduite de retraité. Idem s'agissant de l'assurance RCP. Elle est inutile si vous n'exercez plus la médecine à quelque titre que ce soit.
S'agissant de la CARMF tout dépend de votre statut. Vous ne cotiserez que si vous exercez en libéral. L’affiliation est en effet obligatoire pour tout médecin exerçant une activité libérale (toute activité rémunérée sous forme d’honoraires, même s’il ne s’agit pas de la médecine de soins).
Bien à vous.
Si vous n'exercez plus la médecine, vous n'avez pas à continuer de cotiser à l'ordre, sauf à vouloir continuer de prescrire pour vous-même et vos proches. Dans ce cas, vous paierez une cotisation réduite de retraité. Idem s'agissant de l'assurance RCP. Elle est inutile si vous n'exercez plus la médecine à quelque titre que ce soit.
S'agissant de la CARMF tout dépend de votre statut. Vous ne cotiserez que si vous exercez en libéral. L’affiliation est en effet obligatoire pour tout médecin exerçant une activité libérale (toute activité rémunérée sous forme d’honoraires, même s’il ne s’agit pas de la médecine de soins).
Bien à vous.
Me Maud Geneste - Avocat
🏠 1, rue Saint Firmin, 34000 Montpellier
⌨ https://www.ah-avocats.fr
✉ m.geneste@ah-avocats.fr
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