Remue-méninges sur les actes

C’est un travail d’ampleur et de longue haleine. « En principe, on doit rendre notre copie en septembre 2023 », explique le Dr Benjamin Huret, pneumologue libéral (Marcq-en-Barœul) et membre du Comité clinique d’experts médicaux en pneumologie du Haut Conseil des nomenclatures (HCN). « Notre travail va consister à passer en revue tous les actes de pneumologie et voir ceux qui doivent être supprimés ou fusionnés, tout en décidant les actes nouveaux qui doivent être ajoutés », ajoute-t-il.

C’est en septembre 2021 que le ministre Olivier Véran a installé le HCN. Avec un objectif « ambitieux » : examiner l’ensemble des 13 000 actes inscrits dans la classification commune des actes médicaux (CCAM) dans un délai de cinq ans. « Face à une nomenclature devenue complexe et, pour certains actes, obsolète, cette mise à jour contribue à soutenir l’innovation médicale au bénéfice des patients en facilitant l’inscription des actes les plus novateurs », soulignait alors le ministère de la santé. En tant que pilote de l’ensemble des travaux de révision de la nomenclature, le Haut conseil a pour mission de définir une nouvelle méthodologie de révision – validée par les partenaires conventionnels – et est le garant de leur qualité, de leur transparence et de leur indépendance scientifique. « Il s’appuiera dans sa démarche sur l’expertise essentielle des sociétés savantes et des collèges nationaux professionnels des différentes spécialités médicales », précisait alors le ministère.

Une dizaine de pneumologues

Pour chaque spécialité médicale, un comité clinique d’experts a été mis en place, réunissant des praticiens du secteur public et privé. « Nous sommes une dizaine de pneumologues réunis au sein de ce comité, issus des CHU, des hôpitaux généraux et du secteur privé. Notre mission est de passer en revue les 109 actes existant dans le domaine des maladies respiratoires en faisant une hiérarchisation axée autour du travail médical que demande la réalisation de l’acte. Quatre paramètres sont retenus : le stress, la durée de l’acte, la compétence technique de l’acte et l’effort mental que demande sa réalisation, indique le Dr Huret, en donnant un cas concret. Cela demande, par exemple, un travail médical plus important de poser un drain thoracique que de faire des tests cutanés d’allergie au poignet. Bien sûr, il faut aussi prendre en compte l’évolution des techniques. Certains actes, compliqués à faire il y a vingt ans, sont peut-être beaucoup plus simples à faire aujourd’hui grâce à l’échographie, à l’informatique ou à l’intelligence artificielle. »

Tout ce travail va servir, à terme, à fixer de nouveaux tarifs pour les actes de pneumologie. « C’est bien sûr un enjeu important pour les pneumologues, notamment libéraux. Mais cela va se faire en deux temps. Au sein du comité clinique, nous ne sommes pas concernés par tout cet aspect financier. Cela sera la mission d’une autre commission, réunissant des experts du public comme du privé, qui sera mise en place pour travailler sur cette question une fois que nous aurons achevé notre travail », souligne le Dr Huret.

L’objectif de ce travail, pour l’Assurance-maladie, est de parvenir à réduire le nombre d’actes médicaux. Toutes spécialités confondues, on en recense 13 000 en France. « En pneumologie, avec nos 109 actes, nous avons une tâche quand même moins lourde que dans d’autres spécialités. Certaines ne devraient rendre leur copie qu’à la fin de l’année 2024 », indique le Dr Huret.

Soutenir de nouvelles cotations

Selon lui, on peut assez facilement réduire le nombre d’actes. « Souvent, on se rend compte qu’il y a des doublons et des actes que plus personne ne fait aujourd’hui. Mais, en parallèle, l’enjeu pour nous est d’inscrire de nouveaux actes, en essayant de faire en sorte que le chemin vers la cotation aille plus vite que d’habitude. En effet, on se rend compte qu’il peut s’écouler un temps assez long entre le moment où un acte commence à être fait en pneumologie et celui où il finit par être côté dans la CCAM », souligne le Dr Huret.

Certains actes, très fréquemment réalisés, ne posent pas de problème. « Pour les actes du top ten de notre spécialité, on n’a pas beaucoup de questions à se poser. Leur place ne fait pas débat. C’est plus compliqué pour certains actes dont on voit qu’ils ne sont réalisés qu’une centaine de fois par an. Et on ne sait pas toujours si ces chiffres faibles sont liés à une erreur de cotation ou si ces actes continuent à être toujours réalisés, mais par très peu de pneumologues. Que doit-on faire alors ? Les supprimer, les fusionner avec d’autres ? Au sein du Comité, on se pose des questions parfois très concrètes et pas toujours simples à trancher, explique le Dr Huret. L’enjeu, à mon sens, est aussi la valorisation d’activités existantes, mais qui ne figurent pas dans la CCAM actuelle, à l’instar de la capnographie ou de l’oxymétrie. Il existe également des actes répertoriés dans la CCAM mais jamais cotés (test aux bronchodilatateurs, etc.). »

Exergue : « On pourra assez facilement réduire le nombre d’actes »

Entretien avec le Dr Benjamin Huret, pneumologue libéral (Marcq-en-Barœul) et membre du Comité clinique d’experts médicaux en pneumologie du Haut conseil des nomenclatures